Dans son numéro de juillet 2024 de Asian Dispute Review, le Centre d’arbitrage international de Hong Kong (HKIAC) propose, sous la plume de Fan Yang et Jeremy Bartlett, un article passionnant intitulé “Collaborative Arbitration: What is it and Why Should We All Consider it?”
Avec l’aide de l’IA Perplexity, j’en ai fait une lecture attentive, et vous en propose ci-dessous un résumé en français :
Qu’est-ce que l’arbitrage collaboratif ?
L’arbitrage collaboratif est un modèle où les parties travaillent ensemble pour conclure l’arbitrage de manière collaborative. Ce modèle repose sur l’idée que tous les participants, y compris les parties au litige, le tribunal arbitral et les avocats, peuvent bénéficier d’une relation de travail plus coopérative et d’une approche collaborative pour résoudre le litige.
Caractéristiques d’un accord d’arbitrage collaboratif
Un accord d’arbitrage collaboratif comprend plusieurs éléments essentiels :
- Engagements contractuels pour que les parties et leurs représentants légaux travaillent de manière collaborative et agissent de bonne foi.
- Adoption de protocoles d’arbitrage collaboratif incluant des mécanismes de gestion des risques et d’alerte précoce.
- Dispositions financières incitatives qui encouragent les participants à agir dans l’intérêt de l’arbitrage collaboratif.
- Accord pour renoncer aux droits de poursuite pour négligence pendant le processus d’arbitrage collaboratif.
- Gestion proactive des cas impliquant tous les participants.
Avantages de l’arbitrage collaboratif
Les avantages de ce modèle incluent :
- Encouragement à la collaboration et à une résolution harmonieuse des litiges.
- Réduction potentielle des coûts et des délais grâce à une gestion collaborative et non-adversariale du processus d’arbitrage.
- Flexibilité pour s’adapter aux changements nécessaires dans les arbitrages complexes multi-parties et multi-contrats.
- Diminution potentielle des coûts associés aux procédures accessoires ou interlocutoires.
Inconvénients et risques de l’arbitrage collaboratif
Les inconvénients potentiels incluent :
- Conséquences possibles de la clause de non-responsabilité, où les participants peuvent subir des pertes financières sans recours contre les autres participants.
- Absence de garantie de réduction des coûts par rapport à l’arbitrage traditionnel.
Les freins au changement
Les barrières à surmonter pour l’adoption de l’arbitrage collaboratif incluent :
- La résistance au changement de mentalité nécessaire pour adopter un modèle collaboratif.
- Le manque de confiance mutuelle entre les parties, d’autant plus probable qu’un litige les oppose déjà.
Conditions nécessaires pour un arbitrage collaboratif réussi
Pour que l’arbitrage collaboratif fonctionne bien, les aspects suivants sont cruciaux :
- Objectifs alignés entre les parties et les autres participants.
- Communication ouverte et respect mutuel.
- Procédures efficaces et protocoles adaptés encourageant la résolution collaborative des problèmes.
- Adoption d’une mentalité collaborative.
- Établissement de relations de confiance entre les participants.
Pourquoi considérer l’arbitrage collaboratif ?
L’arbitrage traditionnel est souvent inefficace, avec des délais et des coûts disproportionnés. Le modèle collaboratif pourrait offrir une approche plus efficace et moins coûteuse, en alignant les incitations et les objectifs des parties et en favorisant une résolution plus rapide et plus harmonieuse des litiges.En résumé, l’arbitrage collaboratif propose une alternative prometteuse à l’arbitrage traditionnel, en mettant l’accent sur la coopération et la collaboration pour améliorer l’efficacité et réduire les coûts.
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